Juriste pour les Activités Internationales

Disponibilité demandée :

Description :

L’Ordre de Malte France

Emanation française d’une institution caritative quasi millénaire, l’Ordre de Malte France est une association catholique hospitalière, qui place la Charité au cœur de son engagement. Elle agit ainsi auprès des plus fragiles à travers des initiatives de terrain dans les secteurs de la solidarité, de la santé, du médico-social, et du secourisme. Reconnue d’utilité publique depuis 1928 l’association est également agréée de sécurité civile.

L’Ordre de Malte France intervient en France et dans 26 pays avec un budget d’environ 85 M€, 2 000 collaborateurs, et grâce à un réseau de 13 000 bénévoles.

CONTEXTE

L’Ordre de Malte France œuvre en Afrique, Moyen-Orient et Asie du Sud-Est à travers la gestion de structures hospitalières et de programmes de santé, conduite en liaison avec les politiques nationales de santé. En étroite collaboration avec la Direction Hospitalière Internationale (DHI), la Direction Juridique & Compliance procède à des études sur la régularité juridique et fiscale des activités internationales de l’association.

MISSIONS

Placé sous l’autorité de la Directrice Juridique & Compliance de l’Ordre de Malte France, le juriste aura pour missions d’assister la direction dans le cadre de l’élaboration d’une analyse juridique générale des activités de l’OMF à l’international, notamment :

• Assistance dans le cadre de la veille juridique relative à la réglementation applicable dans les pays d’implantation
• Revue des conventions liant le siège à ses établissements de santé à l’étranger
• Elaboration de fiches par pays résumant les principales activités dans le pays et la réglementation applicable
• Analyse de la documentation contractuelle et assistance dans la rédaction du rapport d’audit juridique de la direction juridique & compliance
• Accompagnement dans le processus d’évolution juridique des établissements gérés directement (EGD) de l’OMF à l’étranger
• Assure le lien avec la direction de l’international de l’Ordre dans le cadre de cet audit juridique

Compétences :

• Juriste généraliste ayant une connaissance avérée du droit des associations
• Expertise en droit comparé (avec une connaissance du droit OHADA)
• Une expérience juridique en Afrique francophone serait un atout
• Capacité d’analyse et de rédaction

En vidéo :